Douane : démontrer l’origine d’un produit acheté ou vendu a l’international Version 1

OBJECTIFS

Compétence

  • Intégrer le facteur origine dans les opérations d’achat et/ou de vente à l’étranger comme vecteur de compétitivité

Aptitude

  • Acquérir le méthodologie pour déterminer l’origine d’un produit
  • Procurer les preuves de l’origine
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DUREE
1 jour
(7 h de formation)

nb-personne

NOMBRE DE PARTICIPANTS
minimum 1
maximum 8

date

DATE & LIEU
Nous consulter

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PUBLIC
Tout public initié à la douane export et/ou import
(Personnel des services vente, achats, douane et juridique)

prerequis

PRE-REQUIS (PR) & MODALITES D’ACCES (MA)

PR : Connaître les fondamentaux de la douane
MA : Test de validation des pré-requis nécessaire à cette formation

cf. page générale « Les Formations » (tarif, méthodes pédagogiques, évaluation…)

CONTENU

Cas concrets & questions/réponses tout au long de la formation

1. NOTIONS FONDAMENTALES & ENJEUX DE L’ORIGINE

  • La chaîne documentaire dans l’exécution d’une exportation
  • Les enjeux déclaratifs, économiques & fiscaux des opérations à l’international
  • L’utilité de l’origine
  • Détermination (1er pas), risques & solutions du critère origine
  • Le distinguo entre origine, provenance et statut douanier
  • Définition & notions d’origine (préférentielle ou non)
  • Quelle origine pour mon produit ?

2. RÈGLEMENTATION SUR L’ORIGINE D’UN PRODUIT VENDU OU ACHETÉ

  • Les obligations déclaratives et de traçabilité de l’origine d’un produit dans les échanges intra et extra communautaires
  • L’origine non préférentielle (ONP) : bases règlementaires, 2 principes
  • L’origine préférentielle (OP) : bases règlementaires, principes, règles, accords, dispositions communes et cumul

3. QUELS JUSTIFICATIFS FOURNIR POUR CERTIFIER L’ORIGINE ?

  • Les éléments
  • Les documents

L’origine d’un produit et sa preuve par les documents
Version 4

OBJECTIF(S)

  • Démontrer l’origine d’un produit acheté ou vendu à l’international
  • Procurer les preuves de l’origine

CONTENU

Cas concrets & questions/réponses tout au long de la formation

1. NOTIONS FONDAMENTALES & ENJEUX DE L’ORIGINE

  • La chaîne documentaire dans l’exécution d’une exportation
  • Les enjeux déclaratifs, économiques & fiscaux des opérations à l’international
  • L’utilité de l’origine
  • Le distinguo entre origine, provenance et statut douanier
  • Quelle origine pour mon produit ?
  • Les notions d’origine préférentielle et non préférentielle

2. RÈGLEMENTATION SUR L’ORIGINE D’UN PRODUIT VENDU OU ACHETÉ

  • Les obligations déclaratives et de traçabilité de l’origine d’un produit dans les échanges intra et extra communautaires
  • Le concept de transformation suffisante : art.60 du CDU et les Dispositions d’application
  • L’origine non préférentielle (ONP) : principes
  • L’origine préférentielle (OP) : principes, accords, dispositions communes, règles de cumul

3. QUELS JUSTIFICATIFS FOURNIR POUR CERTIFIER L’ORIGINE ?

  • Les éléments
  • Les documents
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DUREE
1 jour
(7 h de formation)

nb-personne

NOMBRE DE PARTICIPANTS
minimum 1 – maximum 8

date

DATE & LIEU
Nous consulter

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PUBLIC
Tout public
actif à l’import et/ou l’export

(Personnel des services vente, achats, logistique, douane et financier)

prerequis

PRE-REQUIS (PR) & MODALITES D’ACCES (MA)

PR : Connaître les fondamentaux de la douane
MA : Test de validation des pré-requis nécessaire à cette formation